Mentions légales concernant l’éditeur du site internet
Dénomination ou raison sociale: Le Rouge Limé
Adresse du siège social: 167 Boulevard Voltaire, 75011 Paris
Numéro d’identification au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 512 855 990 R.C.S. Paris
SIRET :51285599000010
Mentions légales concernant le responsable éditorial du site internet
Nom du directeur de la publication : Valérie PADIA
Nom du responsable de la rédaction : Valérie PADIA
Mentions légales concernant l’hébergeur du site internet
Nom : Le Groupe BARIZCO INC. (CA)
Dénomination ou raison sociale : PlanetHoster
Adresse : 4416 Louis B Mayer Laval, Quebec, H7P0G1 Canada
Numéro de téléphone : +33 1 76 60 41 43
Serveurs basés en France
Loi informatique et libertés
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux sollicitations des internautes qui auront précédemment envoyé un email via le formulaire de contact ou solliciter une réservation de table via le formulaire ad hoc. Le destinataire des données est la société « Le Rouge Limé ». Les données ne seront utilisées que par la société « Le Rouge Limé», elles ne seront ni cédées ni vendues à un tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à ;
Le Rouge Limé 167 Boulevard Voltaire, 75011 Paris.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Contenu Multimédia du site
Le contenu multimédia du site Internet est la propriété exclusive de la société « Le Rouge Limé ». Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
